Conditions générales d’utilisation du site web
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Mise à jour le 17 novembre 2025
Acceptation des conditions
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Définitions
Les termes suivants auront la signification précisée ci-après pour la bonne compréhension des présentes.
"Site" désigne la plateforme calenithora.com et toutes ses fonctionnalités.
"Utilisateur" correspond à toute personne accédant ou utilisant la plateforme, à titre professionnel ou personnel.
"Contenu" regroupe les textes, supports visuels, éléments graphiques et toute information diffusée sur le site.
"Service" correspond à chaque prestation proposée via calenithora.com.
Utilisation autorisée des services
Les utilisateurs s’engagent à respecter les usages autorisés et à ne pas détourner le site à des fins illicites ou contraires à l’ordre public.
Admissibilité
L’accès au site est réservé aux titulaires de la capacité de contracter en vertu des lois canadiennes.
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Responsabilités des utilisateurs
Chaque utilisateur doit veiller à la sécurité de ses accès et se conformer à la loi applicable.
Utilisations interdites
Toute activité illicite ou détournée est strictement proscrite.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu et des supports diffusés sur le site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit.
Contenu utilisateur
Les utilisateurs restent responsables des données ou contenus soumis via le site. Aucune donnée sensible ne doit être communiquée.
Droits sur le contenu soumis
Toute information, suggestion ou document transmis via le site demeure la propriété intellectuelle de l’utilisateur.
Respect de la vie privée
Les traitements de données respectent les lois canadiennes et notre politique de confidentialité. Pour plus de détails, consultez la rubrique dédiée.
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Mise en garde
Aucune recommandation personnalisée d’investissement n’est fournie par calenithora.com.
Limitation de responsabilité
calenithora décline toute responsabilité pour toute utilisation non conforme, interruption ou dommage résultant de l’accès au site.
Indemnité
Vous acceptez de dégager calenithora et ses partenaires de toute réclamation liée à une utilisation impropre du site.
Gestion des litiges
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux canadiens.
Arbitrage
Certains différends pourront être soumis à une procédure d’arbitrage amiable, sur demande des parties.
L’arbitrage n’est pas systématique et s’applique uniquement sur accord.
Médiation et résolution en ligne
Vous pouvez engager une procédure de médiation en ligne conformément à la réglementation canadienne.
Voir nos coordonnées de contactDivisibilité
Si l’une des clauses est jugée invalide, les autres demeurent applicables.
Intégralité de l’accord
Les conditions constituent l’intégralité de l’accord entre calenithora et l’utilisateur.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies et interprétées selon la loi canadienne.
Résiliation
L’accès peut être suspendu en cas de violation grave des présentes conditions, sans préavis.
Modifications
Nous pouvons modifier les présentes à tout moment ; la version publiée sur le site fait foi.
Contactez-nous pour toute question
Une demande de renseignement peut être soumise via notre formulaire de contact.
Adresse e-mail: content@calenithora.com
Téléphone: +1 (365) 940-2843
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Date d’entrée en vigueur: 17 novembre 2025
Version: 3.0